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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIVAL
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ALTESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTESSE
ETABLISSEMENTS FOURNIVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1305781
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015

Présentation de la marque ALTESSE

Déposée le 8 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FOURNIVAL domicilié(e) Industrie de la Brosserie – 366C, 211 rue de l'Abattoir,60250 MOUY (dossier no 2282356) - 60250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 620 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282356) - 75002 - France.

La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTESSE est expirée depuis le 8 mars 2015.

ETABLISSEMENTS FOURNIVAL a également déposé les autres marques suivantes : ALTESSE , ALTESSE , PHARMALTESSE


ETABLISSEMENTS FOURNIVAL Société par actions simplifiée - Industrie de la Brosserie – 366C, 211 rue de l'Abattoir,60250 MOUY (dossier no 2282356) - 60250 - France - SIREN 526620174


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2282356) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282356 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation n°2041186 - Publication au BOPI 1995-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Peignes, bigoudis;gants pour le bain;miroirs;boutons, épingles et accessoires pour les cheveux; petits instruments de toilette pour la chevelure et les mains tels que ciseaux, pinces à épiler, limes à ongles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.